• accueil < Credits & mentions legales et politique de confiDENTIALITE
  •  

    MENTIONS LEGALES

     

    SEBASTIEN LAPEYRERE PHOTOGRAPHE

    Site internet : www.sebphotographie.fr

    Siège Social:

    2 rue du moulin 32810 Castin ( France)
    Tel : 05 62 59 87 63 - Mobile : 06 77 16 42 32
    Mail : contact (@) sebphotographie.fr
    Entreprise individuelle enregistrée auprès de la Chambre des métiers du Gers
    N° Siret : 45105258300015
    TVA Intracommunautaire : FR01451052583
    Directeur de la publication : Sébastien Lapeyrère
    Conception : Sébastien Lapeyrère

    HEBERGEUR

    OVH

    Adresse : 140, quai du Sartel 59100 ROUBAIX FRANCE
    Tel : 0 899 701 761 - Fax : 03 20 20 09 58
    Mail :support@ovh.com
    Site : www.ovh.com

    CREDITS

    Photographies : Sébastien Lapeyrère

    INFORMATIQUES et LIBERTES

    Conformément à la loi française du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concerne, en vous adressant à Sébastien Lapeyrère soit par courrier (adresse figurant ci-dessus), soit par Mail

     

    PROPRIETE INTELECTUELLE ET DROITS D’AUTEUR


    Les photographies, textes, slogans, dessins, images, vidéos, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de la Sébastien Lapeyrère.

    Les logos, icônes et puces graphiques représentés sur le site sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.  

    Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des œuvres qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluent tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales, et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L.122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

    A l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support  que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes œuvres qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de la Sébastien Lapeyrère est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.

     

     

    POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE DU SITE

     

    Utilisation des données personnelles collectées

    Formulaires de contact

    Quand vous remplissez un formulaire sur notre site web, les données inscrites dans le formulaire mais aussi votre , la date de l’entrée sont collectées afin de nous permettre de vous contacter par téléphone ou mail, s’il s’agit d’un robot ou d’un abus de l’utilisation de notre formulaire.
    Ces données ne sont utilisées que pour répondre aux sollicitations reçues depuis le formulaire.

    Cookies

    Outre des cookies non-persistants et strictement nécessaires afin de fournir les services proposés par ce site (e.g. panier, connexion authentifiée, ...), ce site peut également utiliser des cookies de pistage via des services tiers.

    Ces services tiers incluent les fournisseurs de contenu embarqué comme par exemple You Tube, et les cookies de pistage peuvent être nécessaires à l'affichage de certains contenus sur ce site.

    Statistiques et mesures d’audience

    Outre des cookies non-persistants et strictement nécessaires afin de fournir les services proposés par ce site (e.g. panier, connexion authentifiée, ...), ce site peut également utiliser des cookies de pistage via des services tiers.

    Ces services tiers incluent les fournisseurs de contenu embarqué comme par exemple You Tube, et les cookies de pistage peuvent être nécessaires à l'affichage de certains contenus sur ce site.

    Les service tiers utilisant des cookies de pistage sur ce site incluent également :

    • Google Analytics

    Pour suivre nos mesures d’audience, notre site est relié à Google Analytics (voir leur politique de confidentialité https://policies.google.com/privacy?hl=fr).

    Utilisation et transmission de vos données personnelles

    Nous ne partageons pas les données reçues sur le site (commentaires, formulaires ou autres données) avec aucun fournisseur tiers ou partenaire ou autre service extérieur.

    Principe de limitation des finalités

    Les données recueillies lorsque vous remplissez le formulaire de contact ne seront utilisées à aucune autre fin que celle de vous recontacter en réponse à la demande précise que vous nous avez formulée.
    Aucune publicité, aucun spam, aucun démarchage ne sera effectué à l’aide de vos données personnelles.

    Durée de stockage de vos données

    Pour les données reçues par le formulaire, elles sont stockées :

    • dans les mails reçus lors d’un formulaire reçu

    Ces données sont conservées indéfiniment en base de données du site Internet.

    Les droits que vous avez sur vos données

    Si vous avez rempli un formulaire, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.

    Transmission de vos données personnelles

    Les données ne sont pas transférées en dehors de l’Union Européenne.

    Informations de contact

    Pour toute demande concernant l’accès, la modification ou la suppression de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter par mail sur contact@sebphotographie.fr

    Informations supplémentaires

    Comment nous protégeons vos données

    Nous utilisons SSL/HTTPS sur notre site. Cela crypte les communications entre nos visiteurs et les serveurs pour que les données personnelles identifiables ne soient pas capturée par une personne non autorisée.

    Procédures mises en œuvre en cas de fuite de données

    Dans le cas de fuite de données, vous en êtes informé dans un délai de 72h, afin de pouvoir prendre toutes dispositions nécessaires.

    Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits « Informatique et Libertés » ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.